AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'EPIEDS EN BEAUCE Active Épieds-en-Beauce Sapeurs pompiers W452002505 Créée en 1930 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épieds-en-Beauce (45130) Identifiants RNAW452002505 HIST.0452001293 Historique Créée le 10/06/1930, dernière déclaration le 22/04/2013 4 évènements 10/06/1930 Création 01/07/1930 Publication au Journal Officiel 22/04/2013 Dernière déclaration 29/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.