ASSOCIATION REGIONALE POUR L'ETUDE DU PATRIMOINE DE LA REGION CENTRE Dissoute Orléans Religion W452002359 Créée en 1984 Cette association est dissoute depuis le 2008-09-10. O
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452002359 HIST.0454008702 Historique Créée le 21/12/1984, dernière déclaration le 07/10/2008 5 évènements 21/12/1984 Création 16/01/1985 Publication au Journal Officiel 10/09/2008 Dissolution 07/10/2008 Dernière déclaration 19/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.