ASSOCIATION USEP DE L'ECOLE JEAN ZAY Active Saint-Jean-de-Braye Éducation populaire W452002237 Créée en 1986 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Braye (45800) Identifiants RNAW452002237 HIST.0454009317 Historique Créée le 22/11/1986, dernière déclaration le 24/10/2011 4 évènements 22/11/1986 Création 31/12/1986 Publication au Journal Officiel 24/10/2011 Dernière déclaration 28/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.