CLUB DES SUPPORTERS DE L'UNION SPORTIVE ORLEANAISE HOCKEY Active Orléans Soutiens sportifs W452002223 Créée en 1986 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452002223 HIST.0454009230 Historique Créée le 01/09/1986, dernière déclaration le 01/09/1986 4 évènements 01/09/1986 Création 01/09/1986 Dernière déclaration 08/10/1986 Publication au Journal Officiel 08/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Soutiens sportifs Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.