ASSOCIATION REGIONALE SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA COUR D'APPEL D'ORLEANS Active Orléans Centres sociaux W452002021 Créée en 1981 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452002021 HIST.0454007731 Historique Créée le 22/06/1981, dernière déclaration le 30/12/2020 4 évènements 22/06/1981 Création 08/07/1981 Publication au Journal Officiel 30/12/2020 Dernière déclaration 12/01/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres sociaux Centres sociaux 019010centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.