SERVICE MEDICAL INTER ASSOCIATIONS DU LOIRET Active Saran Services handicap W452001997 Créée en 1981 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saran (45770) Identifiants RNAW452001997 HIST.0454007667 Historique Créée le 30/01/1981, dernière déclaration le 17/06/2013 4 évènements 30/01/1981 Création 15/02/1981 Publication au Journal Officiel 17/06/2013 Dernière déclaration 16/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.