ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DU CENTRE-VILLE DE SAINT JEAN DE BRAYE ET SON INTEGRATION DANS LA VIE COMMUNALE - Active Saint-Jean-de-Braye Comités des fêtes W452001932 Créée en 1980 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Braye (45800) Identifiants RNAW452001932 HIST.0454007501 Historique Créée le 21/01/1980, dernière déclaration le 05/04/2005 4 évènements 21/01/1980 Création 22/02/1980 Publication au Journal Officiel 05/04/2005 Dernière déclaration 04/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2005-05-14 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.