ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU CAMPUS LA MOUILLÈRE Active Orléans Multisports entreprise Club de sport W452001629 929968303 Créée en 1974 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Orléans (45000) 45000 ORLEANS Identifiants RNAW452001629 SIREN929968303 HIST.0454006429 Historique Créée le 16/04/1974, dernière déclaration le 24/03/2026 6 évènements 16/04/1974 Création 16/04/1974 Enregistrement INSEE 16/04/1974 Dernier évènement INSEE 28/04/1974 Publication au Journal Officiel 24/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 24/03/2026 / Modification 24/03/2026 Modification Titre : ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU LYCEE PRIVE D'HORTICULTURE ET DU PAYSAGE D'ORLEANS devient ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU CAMPUS LA MOUILLÈRE Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Club de sport Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.