COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL Active Saint-Jean-de-Braye Défense emploi W452001511 Créée en 1973 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Braye (45800) Identifiants RNAW452001511 HIST.0454006293 Historique Créée le 20/04/1973, dernière déclaration le 25/01/1988 4 évènements 20/04/1973 Création 09/05/1973 Publication au Journal Officiel 25/01/1988 Dernière déclaration 25/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.