ASSOCIATION DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DU CHEMIN DE HALAGE D'ORLEANS Active Orléans Défense emploi W452001501 Créée en 1972 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452001501 HIST.0454006196 Historique Créée le 18/12/1972, dernière déclaration le 05/05/2022 4 évènements 18/12/1972 Création 12/01/1973 Publication au Journal Officiel 05/05/2022 Dernière déclaration 03/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.