ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ANATOLE BAILLY Dissoute Orléans Multisports scolaire W452001493 Créée en 1972 Cette association est dissoute depuis le 2008-06-12. O
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452001493 HIST.0454006177 Historique Créée le 30/11/1972, dernière déclaration le 29/08/2008 5 évènements 30/11/1972 Création 14/12/1972 Publication au Journal Officiel 12/06/2008 Dissolution 29/08/2008 Dernière déclaration 25/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.