COMITE DE FLEURY LES AUBRAIS-SEMOY-CHANTEAU DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE Active Fleury-les-Aubrais Anciens combattants W452001437 Créée en 1971 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fleury-les-Aubrais (45400) Identifiants RNAW452001437 HIST.0454005843 Historique Créée le 24/06/1971, dernière déclaration le 27/10/2021 4 évènements 24/06/1971 Création 08/07/1971 Publication au Journal Officiel 27/10/2021 Dernière déclaration 28/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.