FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES - CONSEIL LOCAL LYCEE BENJAMIN FRANKLIN (CONSEIL LOCAL F.C.P.E.) Active Orléans Parents d'élèves W452001403 Créée en 1970 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452001403 HIST.0454005682 Historique Créée le 09/10/1970, dernière déclaration le 01/10/2003 4 évènements 09/10/1970 Création 28/10/1970 Publication au Journal Officiel 01/10/2003 Dernière déclaration 22/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.