ASSOCIATION AMICALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS CHAPELLOIS Active La Chapelle-Saint-Mesmin Commerçants & Foires W452001373 Créée en 1970 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) Identifiants RNAW452001373 HIST.0454005597 Historique Créée le 14/05/1970, dernière déclaration le 23/08/2024 4 évènements 14/05/1970 Création 01/06/1970 Publication au Journal Officiel 23/08/2024 Dernière déclaration 22/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.