ASSOCIATION D'ENTRAIDE DU PERSONNEL DES ETS AVIGNON Active Saint-Jean-de-la-Ruelle Personnel entreprise W452001240 Créée en 1967 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-la-Ruelle (45140) Identifiants RNAW452001240 HIST.0454005048 Historique Créée le 10/07/1967, dernière déclaration le 10/07/1967 4 évènements 10/07/1967 Création 10/07/1967 Dernière déclaration 25/07/1967 Publication au Journal Officiel 18/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.