M
Mission
S'INFORMER ET INFORMER LES POPULATIONS LOCALES SUR LE PROJET DE CREATION D'UNE CARRIERE SUR LA COMMUNE DE FEROLLES D'EN ETUDIER LES IMPACTS EVENTUELS SUR L'ENVIRONNEMENT ET FAIRE DES PROPOSITIONS ALTERNATIVES.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Loges
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Commune & Contact
Commune
Férolles (45150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W452001051
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452014169
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr