ASSOCIATION CORPORATIVE DES TECHNICIENS SUPERIEURS Active Orléans Enseignement supérieur W452000851 Créée en 1962 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452000851 HIST.0454004440 Historique Créée le 15/11/1962, dernière déclaration le 15/11/1962 4 évènements 15/11/1962 Création 15/11/1962 Dernière déclaration 30/11/1962 Publication au Journal Officiel 15/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.