AUTOMOBILE CLUB DES ANCIENS COMBATTANTS INVALIDES ET MALADES DE GUERRE Active Orléans Anciens combattants W452000849 Créée en 1963 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452000849 HIST.0454004486 Historique Créée le 26/04/1963, dernière déclaration le 26/04/1963 4 évènements 26/04/1963 Création 26/04/1963 Dernière déclaration 18/05/1963 Publication au Journal Officiel 15/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.