M
Mission
développement du gibier et de la faune sauvage,protection, repeuplement, élevage, destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire de la commune de St-Pryvé-St-Mesmin
Domaines
- chasse 👉 Orléans Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750)Associations de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W452000788
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0454004241
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr