CENTRE DE VULGARISATION ET D'ETUDES TECHNIQUES MARAICHERES DE LA REGION D'ORLEANS (C.V.E.T.M.O.) Active Saint-Denis-en-Val Agriculture W452000785 Créée en 1959 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Denis-en-Val (45560) Identifiants RNAW452000785 HIST.0454004097 Historique Créée le 17/03/1959, dernière déclaration le 17/05/2016 4 évènements 17/03/1959 Création 05/04/1959 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Dernière déclaration 08/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.