UNION SPORTIVE CHAPELLOISE Active La Chapelle-Saint-Mesmin Sport Club de sport W452000632 399780915 Créée en 1946 O Contact EMAIL...@yahoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) 26 ALLEE DES TILLEULS, 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN Identifiants RNAW452000632 SIREN399780915 HIST.0454002365 Historique Créée le 18/01/1946, dernière déclaration le 03/02/2022 6 évènements 18/01/1946 Création 18/01/1946 Enregistrement INSEE 14/02/1946 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 03/02/2022 Dernière déclaration 09/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Lieux d'activité un autre établissement à La Chapelle-Saint-Mesmin La Chapelle-Saint-MesminSiège La Chapelle-Saint-MesminUSC FOOTBALL Établissements actifs du répertoire SIRENE (septembre 2026), siège compris. L'effectif indiqué est celui de chaque établissement. Activités des établissements Activités de clubs de sports Activités de clubs de sports NAF 93.12Z2 établissements, dont le siège Activité principale déclarée par chaque établissement actif, siège compris (répertoire SIRENE, septembre 2026). La plus déclarée d'abord ; les activités génériques, qui ne disent pas ce que fait la structure, en dernier. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.