ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE PRIMAIRE SAINT MARCEAU Active Orléans Religion W452000629 Créée en 1945 O Contact EMAILecolesaintmarceau@wanadoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452000629 HIST.0454002338 Historique Créée le 26/11/1945, dernière déclaration le 29/03/2022 4 évènements 26/11/1945 Création 26/12/1945 Publication au Journal Officiel 29/03/2022 Dernière déclaration 05/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.