COMITE DE LA FETE DE COMBLEUX Active Combleux Comités des fêtes W452000623 803059161 Créée en 1945 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Combleux (45800) 59 RUE DU CAS ROUGE, 45800 COMBLEUX Identifiants RNAW452000623 SIREN803059161 HIST.0454002316 Historique Créée le 19/10/1945, dernière déclaration le 20/06/2022 5 évènements 19/10/1945 Création 12/10/1983 Enregistrement INSEE 12/10/1983 Dernier évènement INSEE 20/06/2022 Dernière déclaration 28/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.