ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE TUNISIE MAROC, TOE, OPEX ET VEUVES DU LOIRET Active Orléans Anciens combattants W452000594 Créée en 1945 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452000594 HIST.0454002180 Historique Créée le 18/02/1945, dernière déclaration le 19/03/2025 4 évènements 18/02/1945 Création 18/03/1945 Publication au Journal Officiel 19/03/2025 Dernière déclaration 18/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.