CENTRE CULTUREL ESPAGNOL Dissoute Orléans Droits rapatriés W452000351 Créée en 2007 Cette association est dissoute depuis le 2007-10-07. O
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452000351 HIST.0454007874 Historique Créée le 09/10/2007, dernière déclaration le 09/10/2007 5 évènements 03/04/1969 Publication au Journal Officiel 07/10/2007 Dissolution 09/10/2007 Création 09/10/2007 Dernière déclaration 07/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.