LA BOULE DU CHÂTEAU Active Bellegarde Pétanque W451009491 Créée en 2026 jouer aux boule entre amis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Bellegarde (45270) Identifiants RNAW451009491 Historique Créée le 11/06/2026, dernière déclaration le 11/06/2026 4 évènements 11/06/2026 Création 11/06/2026 Dernière déclaration 16/06/2026 Publication au Journal Officiel 16/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/06/2026 / Création 11/06/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.