COMITE DES FETES Active Feins-en-Gâtinais Comités des fêtes W451008849 Créée en 1997 comité des fêtes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Feins-en-Gâtinais (45230) Identifiants RNAW451008849 Historique Créée le 06/06/1997, dernière déclaration le 30/09/2025 4 évènements 06/06/1997 Création 30/08/2022 Publication au Journal Officiel 30/09/2025 Dernière déclaration 30/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationcréation pas enregistrée au RNA en 1997; enregistrée en août 2022 avec demande de publication au JO à la demande de l'association Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.