APEL DE L' ECOLE SAINTE JEANNE D' ARC (ASSOCIATION DES PARENTS D' ELÈVES DE L' ENSEIGNEMENT LIBRE)

Active Ferrières-en-Gâtinais 1951-01-20
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l' ecole, conformement au droit naturel des parents  l'instruction de leur conscience; reunir toute personne investie de l' autorite parentale  l' egard des enfants scolarises dans l' etablissement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ferrières-en-Gâtinais (45210)

Associations de Ferrières-en-Gâtinais

Siège INSEE

16 RUE DES FOSSES, 45210 FERRIERES-EN-GATINAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W451004890
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775464340
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77546434000014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0451001498
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 451S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr