FEDERATION NATIONALE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES DES GUERRES I9I4-1918, 1939-1945, TOE ET FORCES Active Châtillon-sur-Loire Anciens combattants W451004598 Créée en 1981 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châtillon-sur-Loire (45360) Identifiants RNAW451004598 HIST.0451001332 Anciennes informations Historique Créée le 23/05/1981, dernière déclaration le 06/04/1901 4 évènements 06/04/1901 Dernière déclaration 23/05/1981 Création 27/06/1981 Publication au Journal Officiel 21/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.