COMITE POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DU LOING

Active Amilly 1957-03-19
M

Mission

d'étudier toutes mesures susceptibles d'améliorer sur le territoire d'Amilly le cours du Loing et de l'Ouanne, d'éviter les inovations aux riverains et d'améliorer les prés situés dans la Vallée.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Amilly (45200)

Associations de Amilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W451004323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451000398
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr