COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS Active Nautisme W451004249 Créée en 1985 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège (45200) Identifiants RNAW451004249 HIST.0451000313 Anciennes informations Historique Créée le 02/04/1985, dernière déclaration le 02/04/1985 4 évènements 24/03/1983 Publication au Journal Officiel 02/04/1985 Création 02/04/1985 Dernière déclaration 20/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.