BELLES D'ANTAN Active Courtemaux Entraide Défense & Sauvegarde W451003700 Créée en 1992 restauration du patrimoine d'antan Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courtemaux (45320) Identifiants RNAW451003700 HIST.0451005623 Anciennes informations Historique Créée le 28/09/1992, dernière déclaration le 28/09/1992 4 évènements 28/09/1992 Création 28/09/1992 Dernière déclaration 11/11/1992 Publication au Journal Officiel 27/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense & Sauvegarde Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.