M
Mission
dans la mesure de ses possibilités et des ressources dont elle pourra disposer, protéger le site naturel de la vallée du Fusain et du Petit Fusain contre toutes transformations et proliférations altérant le site ainsi que l'intérêt des riverains et la limitation du nombre des pêcheurs
Domaines
- Comité, défense d'un emploi 👉 Quatre Vallées
@
Commune & Contact
Commune
Courtempierre (45490)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W451003696
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451001567
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 451S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Comité, défense d'un emploi
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr