COMITE LOCAL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE Active Montereau Anciens combattants W451003590 Créée en 1968 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montereau (45260) Identifiants RNAW451003590 HIST.0451002077 Anciennes informations Historique Créée le 13/03/1968, dernière déclaration le 20/02/1963 4 évènements 20/02/1963 Dernière déclaration 13/03/1968 Création 13/03/1968 Publication au Journal Officiel 22/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.