ASSOCIATION DE CHASSE DE LA TUILERIE

Active Ouzouer-sur-Trézée 2002-12-12
M

Mission

exercie du droit de chasse grace a une gestion rationnelle du patrimoine cynegetique conformement au devoir de chacun de veiller a la sauvegarde du milieu naturel dans leque il vit edicte par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ouzouer-sur-Trézée (45250)

Associations de Ouzouer-sur-Trézée

Siège INSEE

LA VAUVRILLE, 45250 OUZOUER-SUR-TREZEE

Contact

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Identifiants

RNA
W451003462
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410915342
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0451005817
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 451S

Observation : dernière date publication enregistrée :2003-02-15

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr