OUSSON PATRIMONIA Active Ousson-sur-Loire Monuments historiques W451003458 Créée en 2007 protection et developpement de l'ousson et de son environnement . Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ousson-sur-Loire (45250) Identifiants RNAW451003458 HIST.0451006769 Anciennes informations Historique Créée le 15/01/2007, dernière déclaration le 15/01/2007 3 évènements 15/01/2007 Création 15/01/2007 Dernière déclaration 17/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.