ASSOCIATION DE LA TUILERIE, SOCIETE ORGANISATRICE DE COMPETITIONS EQUESTRES - LE CLUB - Active Dammarie-en-Puisaye Équitation W451002695 Créée en 1989 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dammarie-en-Puisaye (45420) Identifiants RNAW451002695 HIST.0451000770 Anciennes informations Historique Créée le 06/09/1989, dernière déclaration le 06/09/1989 4 évènements 20/11/1983 Publication au Journal Officiel 06/09/1989 Création 06/09/1989 Dernière déclaration 28/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.