COMITE DES FETES

Active Chailly-en-Gâtinais 1967-12-01
M

Mission

organisation de fêtes locales, soit sur proposition d'un ou plusieurs de ses membres ou l'ne société locale, après approbation du bureau ; établir en accord avec les sociétés locales un calendrier des fêtes au plus tard le 1 er janvier, après entente avec les comités des fêtes ou des municipalités des communes environnantes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chailly-en-Gâtinais (45260)

Associations de Chailly-en-Gâtinais

Contact

#

Identifiants

RNA
W451002119
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0451002055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr