ASSOCIATION DE CHASSE PRIVEE DES MARCHAIS FERRES

Active Courtenay 2011-07-25
M

Mission

former une association de chasse pour organiser le repeuplement en gibier et prendre toutes mesures propres à l'organisation, à la règlementation et à l'amélioration de la chasse ; société composée des seuls détenteurs de droit de chasse sur le territoire des terres de la ferme des Fouets, de la Belgique, des Mallets des Dufours, des bois de Coutefonds, des Marchais Ferrés, des Trentes Arpeurs, des Haies de la Ville, du Bois Brulé, le tout situé sur les communes de Saint-Hilaire des Andrésis et Courtenay

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courtenay (45320)

Associations de Courtenay

Contact

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Identifiants

RNA
W451001721
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 451S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr