BUREAU REGIONAL DE LA 12E REGION F.S.N.T. NBTA FRANCE

Active Lieusaint 2009-07-20
M

Mission

grouper en son sein dur le plan de la 12è région nbta France les associations et les membres actifs individuels affiliés et licenciés à la fédération sportive nationale de twirling nbta france pratiquant la discipline du twirling bâton, ainsi que toutes ou parties des autres disciplines sportives de la fédération. Favoriser et contrôler, suivant les directives et règlements de la nbta france, les compétitions et stages organiser dans le cadre de la région, contrôler les organisations qui auraient obtenu le patronage de la fédération. De contrôler à ce jour les statuts et règlement de la fédération soient respectés par les associations et membres adhérents. Le bureau régional de la 12è région, s'interdit toute activité autre que son objet défini ci-dessus, notamment d'ordre politique ou confessionnel. Il s'interdit de s'immiscer dans la direction des associations qui la composent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lieusaint (77127)

Associations de Lieusaint

Siège INSEE

1002 RUE CAMILLE THIERRY, 45700 PANNES

Contact

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Identifiants

RNA
W451001101
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789459633
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 772P

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr