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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2021-11-13.
DETERMINER ET GERER LES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS .
Domaines
- pêche 👉 Canaux et Forêts en Gâtinais
@
Commune & Contact
Commune
Bellegarde (45270)Siège INSEE
9 RUE DE LA REPUBLIQUE, 45270 BELLEGARDEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W451000896
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504130527
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0451002007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 451S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.