COMITE DES FETES Dissoute Ousson-sur-Loire Comités des fêtes W451000778 775516289 Créée en 1962 Cette association est dissoute depuis le 2010-12-13. O
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Ousson-sur-Loire (45250) 45250 OUSSON-SUR-LOIRE Identifiants RNAW451000778 SIREN775516289 HIST.0451000779 Historique Créée le 12/12/1962, dernière déclaration le 08/12/2014 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 12/12/1962 Création 13/12/2010 Dissolution 13/12/2010 Cessation INSEE 08/12/2014 Dernière déclaration 18/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.