ASSOCIATION MAROCAINE DE CHALETTE Active Châlette-sur-Loing Multisports local Droits rapatriés W451000436 Créée en 1988 CULTURE ET SPORT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châlette-sur-Loing (45120) Identifiants RNAW451000436 HIST.0451005105 Historique Créée le 18/03/1988, dernière déclaration le 05/06/2008 4 évènements 18/03/1988 Création 20/04/1988 Publication au Journal Officiel 05/06/2008 Dernière déclaration 05/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Droits rapatriés Multisports local 011005associations multisports locales Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.