SAINT SÉBASTIEN N'EN PEUT PLU !

Activité

Projet porté

défense de la qualité de vie des habitants, la biodiversité, la sauvegarde du caractère rural du village de Saint Sébastien, en particulier sa structure alternant des espaces construits et des espaces ouverts : potager, jardin d'agrément, pré, arbres existants, petit bois ; notamment la préservation des droits à la propriété mis en cause par les OAP sectorielles sur Saint Sébastien dans le cadre du projet de révision du PLU

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Piriac-sur-Mer (44420)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W443011120

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.