Mission
pratique du hockey subaquatique. Elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance,létude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; L'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle sengage à les respecter. Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et sengage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 -loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique). Lassociation ne poursuit aucun but lucratif : elle sinterdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. Lassociation sinterdit toute discrimination illégale. La liberté dopinion et le respect des droits de la défense sont assurés. Elle est affiliée à la Fédération Française dÉtudes et de Sports sous-Marins (F.F.E.S.S.M.).
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Pornic Agglo Pays de Retz
Commune & Contact
Commune
Bernerie-en-Retz (44760)Associations de La Bernerie-en-Retz
Siège INSEE
1 RUE DES PETITS BERTS, 44760 LA BERNERIE-EN-RETZContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 443S
Activité
Sports, activités de plein air
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr