COMMUNS DE LA ROGERE

Active La Bernerie-en-Retz 1990-02-28
M

Mission

la défense, le contrôle du respect de la charte du commun de la rogère, signée le 4 mai 1990 avec la commune de la bernerie en retz, la participation à la vie sociale des habitants de la rogère, la mise en valeur des communs en accord avec la commune , le respect de l'environnement

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pornic Agglo Pays de Retz
@

Commune & Contact

Commune

La Bernerie-en-Retz (44760)

Associations de La Bernerie-en-Retz

Contact

#

Identifiants

RNA
W443010036
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0443007744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 443S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr