Mission
une bonne entente entre voisins, une conduite respectueuse entre tous, incluant notamment l'entretien et la pérennisation de l'accès principal qui est commun à tous ; ce qui inclut : stationnement sur le chemin principal, entretien personnel de chacun devant sa propriété, mise en place d'un panneau à l'entrée du chemin indiquant que c'est une voie privée en mentionnant "Roulez au pas", l'accès principal reste propre : aucun détritus laissé
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Pornic Agglo Pays de Retz
Commune & Contact
Commune
Pornic (44210)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr