CERTE TRIGNAC BASKET Active Trignac Basket Club de sport W443005571 802117317 Créée en 1999 initiation et pratique du basket-ball en compétition Contact EMAIL...@hotmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Trignac (44570) 3 IMPASSE MICHEL BERGER, 44570 TRIGNAC Identifiants RNAW443005571 SIREN802117317 HIST.0443010202 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/1999, dernière déclaration le 22/09/2017 5 évènements 30/03/1999 Création 22/11/2013 Enregistrement INSEE 22/11/2013 Dernier évènement INSEE 22/09/2017 Dernière déclaration 04/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1999-04-24 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.