CHASSE COMMUNALE DE SAINT-MALO-DE-GUERSAC Active Saint-Malo-de-Guersac Loisirs Chasse W443005523 Créée en 1926 exercice de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Malo-de-Guersac (44550) Identifiants RNAW443005523 HIST.0443001269 Anciennes informations Historique Créée le 15/09/1926, dernière déclaration le 01/12/2004 4 évènements 15/09/1926 Création 15/10/1926 Publication au Journal Officiel 01/12/2004 Dernière déclaration 18/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.