CHASSE DE KERBOURG

Active Saint-Lyphard 1981-06-13
M

Mission

syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune en vue de l'organisation de la chasse, la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, la répression du braconnage sous toutes ses formes et la divagation des chiens, la protection des propriétés et des récoltes ; faire abandon à l'association du droit de chasse sur tous les biens possédés par les syndiqués sur le territoire de la commune et voisins

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Lyphard (44410)

Associations de Saint-Lyphard

Contact

#

Identifiants

RNA
W443005405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0443005655
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 443S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr